"Les grands enjeux scientifiques du début du XXIème siècle".
Retrouvez chaque semaine ses interventions publiées dans son blog.
Les grands succès industriels dans les domaines de l’aéronautique, de l’espace ou du nucléaire ont été préparés dans les années 1960 à 1970 grâce à une politique volontariste de l’Etat. Au début du XXIème siècle, la France et l’Europe sont-elles armées pour relever les défis du futur ?
La science doit occuper une place prioritaire dans un pays moderne. Mais la recherche de haut niveau, moteur de l’innovation, s’inscrit dans le long terme, alors que les responsables politiques aiment récolter rapidement les dividendes de leur action. C’est sans doute ce qui explique que la recherche, en dehors de la période Gaullienne et du début de la période Mitterrandienne, n’ait pas été considérée comme prioritaire en France. Les élites nationales sont davantage formées à l’administration publique et à l’analyse des tableaux de bord macroéconomiques qu’à une réflexion sur l’intérêt du développement de la société de la connaissance.
Le principe de précaution, qu’il était indispensable d’inscrire dans la Constitution, est développé dans le séminaire animé au premier semestre par Laurence TUBIANA. Son application sans discernement a malheureusement conduit trop fréquemment à porter sur la science un regard à priori suspicieux au lieu de la considérer comme un facteur de progrès économique et social.
Le soutien à une société de la connaissance et du savoir doit être l’élément fondateur du principe de progrès, progrès pour l’émancipation des peuples et des cultures, progrès pour la sauvegarde de l’environnement et le développement durable, progrès pour l’emploi et la santé de nos concitoyens. Mais le progrès doit être maîtrisé.
En effet, le progrès n’est plus perçu comme une donnée obligée, héritée de la philosophie des lumières, ni comme outil indiscutable de lutte contre le conservatisme, la pauvreté et les inégalités. ll faut d’ailleurs admettre que le progrès n’a pas bénéficié équitablement à toute l’humanité, puisque deux milliards d’individus n’ont accès ni à l’autosuffisance alimentaire, ni à des besoins minimaux en énergie, ni aux bienfaits de la médecine ou des médicaments.
Le progrès est de ce fait perçu comme ambivalent, source de mieux-être, mais également, générateur de déchirures sociales, environnementales ou économiques.
Nos compatriotes demandent instamment aux responsables politiques de préparer l’avenir. “ Le cahier des charges ” exigé par nos concitoyens est ambitieux. La science doit leur permettre de faire avancer les connaissances, de mieux comprendre les faits sociaux et culturels, de mieux appréhender le monde dans lequel ils vivent, de créer des emplois tout en les protégeant des crises sanitaires, financières ou économiques, tout en préservant la planète sur laquelle nous vivons. Sans que les responsables politiques en aient forcément pris conscience, la science a pris une place majeure dans la vie démocratique. Elle doit donc trouver une place plus importante dans la vie politique. Pour cela, il est indispensable de réconcilier science, éthique et société.
A travers ces interrogations, le séminaire « Grands enjeux scientifiques » pose la question du principe de « progrès maîtrisé ». Seront abordés plusieurs problèmes majeurs auxquels nos sociétés développées sont confrontées. Nos modèles de développement sont-ils compatibles avec l’environnement de la planète ? Pouvons-nous continuer à gaspiller des énergies fossiles qui seront totalement épuisées dans trois siècles ? Pourra-t-on continuer à prôner la croissance pour quelques pays nantis sans nous soucier des pays du Sud ? Faut-il prôner la décroissance, et dans le cas où nous ne le penserions pas, quels seront demain, les vrais moteurs d’une croissance acceptée ? Le séminaire s’appuiera également sur l’actualité scientifique et politique récente. Les tests ADN pour les étrangers candidats au regroupement familial sont-ils utiles et acceptables ? Quel bilan peut-on tirer du processus mis en place par le Grenelle de l’environnement et quelle analyse peut-on tirer de ses résultats ? La loi sur les OGM répond-elle aux questions posées par nos concitoyens ? L’essor des biocarburants va-t-il dans le sens du développement durable ?
Le séminaire se propose de dresser l’état des lieux dans quatre grandes technologies clés : les biotechnologies, les nanotechnologies, les technologies de l’information et de la communication, les écotechnologies, et de discuter les questions éthiques que pose le développement de ces technologies. L’objectif de ce séminaire est donc de sensibiliser les étudiants aux grands enjeux scientifiques, de détailler les principales avancées, de les rendre plus compréhensibles, de faire le point sur les controverses que suscitent les avancées de la science, et sur les réponses politiques apportées par les directives européennes et les lois nationales.
L’animateur du séminaire : Jean-Yves LE DÉAUT, qui s’est spécialisé dans les questions de recherche, de technologie et d’innovation. Il a été Président et Vice-Président de l’L'office Parlementaire d’Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) depuis 1986.
La série de conférences à l’Institut d’Etudes Politiques de Paris, s’appuie sur les travaux de l' OPECST qui a fait un travail important sur les recensements des enjeux du développement de la science. Cette série de conférences sera donnée à deux voix. Dans les années passées, se sont exprimés des parlementaires spécialisés dans les questions scientifiques et techniques , comme Claude BIRRAUX (questions énergétiques), Valérie PECRESSE ou Alain CLAEYS (Bioéthique), Yves COCHET (Energie), Christian PAUL (Société de l’Information), Marie-Christine BLANDIN (Pollutions intérieures), Jean DIONS DU SEJOUR (Propriété intellectuelle), Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET (Changement climatique), ou encore des scientifiques et des experts internationalement reconnus comme Axel KAHN (Biotechnologies), Jean JOUZEL (Climat), Michèle PAPPALARDO (Développement durable), Martin HIRSCH (Expertise scientifique), Jean-Louis BEFFA (Application des directives européennes). Ces conférences ont pour objectif de permettre aux étudiants de mieux appréhender l’intérêt de la technologie, mais aussi les questions économiques et sociales et donc politiques et juridiques qu’elles soulèvent.
Plan du Séminaire
I. LA REVOLUTION DES BIOTECHNOLOGIES
• Qu’est-ce que les biotechnologies ?
• Les définitions : le génie génétique, les cellules cellulaires, les fermentations, le clonage
• Les applications dans les domaines de la santé humaine et animale, de l’agriculture et de l’agroalimentaire, de l’énergie et des matériaux, du monde marin
• L’introduction des biotechnologies dans l’industrie pharmaceutique : la genèse d’un médicament.
• Génétique et réponse thérapeutique. L’évolution vers une médecine personnalisée. Le droit à « l’intimité génétique »
• Le potentiel économique des biotechnologies. Devrons-nous bientôt rajouter une « facture recherche à la facture pétrolière » ?
• Le risque du bioterrorisme constitue-t-il un mythe ?
• Jusqu’à quel point la manipulation du vivant est-elle éthiquement justifiable ?
• Débat
Bibliographie
• Michel Cymès et Rosine Depoix. « Les Clés de la génétique », Paris : coédition France Info/Jacob-Duvernet, novembre 2001.
• Gilbert Hottois et Marie-Hélène Parizeau. « Les mots de la bioéthique : un vocabulaire encyclopédique », Bruxelles : De Boeck Université, 1993
• Jean-Yves Le Déaut. « Rapport sur la place des biotechnologies en France et en Europe », Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, Rapport n° 2046 (AN) et 158 (S), 2005. Voir http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-off/i2046.asp
• Axel Kahn : « Et l’homme dans tout ça ? - Plaidoyer pour un humanisme moderne- », Paris : Editions NiL, mars 2000.
• « Venir à bout de la nature ». Entretien avec Noëlle Lenoir et Philippe Meyer. Revue des Deux-Mondes, pp.113-120, juin 2001.
II. L’UTILISATION DES BIOTECHNOLOGIES DANS L’AGROALIMENTAIRE, LA CONTROVERSE DES PLANTES GENETIQUEMENT MODIFIES
• Les techniques de la transgénèse végétale
• Risques, incertitudes et bénéfices des OGM : risques allergiques, toxiques, de résistance aux antibiotiques, bénéfices en matière d’environnement, d’amélioration de la qualité nutritionnelle…
• La guerre des normes : étiquetage, seuils de présence fortuite, coexistence de cultures biologiques ou traditionnelles avec des cultures transgéniques.
• Les enjeux économiques des OGM. L’accaparation des brevets par quelques multinationales. Les transferts de technologie vers les pays du Sud. Un sujet controversé : faut-il utiliser les technologies OGM pour nourrir la planète ?
• L’information du public
• L’assurabilité et la responsabilité juridique liées aux risques potentiels
• La question de la recherche en plein champ
• Débat
Bibliographie
• Claude Saunier, « Rapport sur les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments », Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, Rapport n° 1543 (AS) n° 267 (S), avril 2004. http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-off/i1543-t2.asp
• Jean-Yves Le Déaut, « De la connaissance des gènes à leur utilisation . I. L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation». Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques. Rapport n° 1054 (AS), n° 545 (S), juillet 1998. http://www.senat.fr/rap/o97-5451/o97-5451ˍmono.html#toc0
• Philippe Rouvillois et Guy Le Fur, « La France face au défi des biotechnologies : quels enjeux pour l’avenir? ». Editions des Journaux Officiels - Avis et rapports du Conseil Economique et Social, 1999. http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/994001262/index.shtml
• Paul Houdebine, « Le génie génétique de l'animal à l'homme », Domino Flammarion, 1998.
• Hervé Kemf, « La guerre secrète des OGM », Paris : Seuil, 2003.
• Jeremy Rifkin, « Le siècle biotech », Paris : La Découverte, 1998.
III. ETUDE DE CAS : ELABORATION DE LA LOI RELATIVE AUX ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES (LOI N° 2008-595 DU 25 JUIN 2008)
• Le mécanisme de l’élaboration de la loi (texte du projet de loi, rapport parlementaire, lectures à l’Assemblée Nationale et au Sénat, commission mixte paritaire, texte final, décrets d’application)
• Les rapports ayant précédé la loi de 2008, rapport d'information de l'OPECST(1998) la première conférence de citoyen (1998), rapport des 4 sages sur l’expérimentation en plein champ (2002), la mission d’information parlementaire (2005) sur les organismes génétiquement modifiés.
• La directive européenne de 1991 sur l’utilisation des OGM
• La directive 2001/18 sur les plantes transgéniques (transcrite après 7 ans de tergiversations)
• Les questionnements sur l’étiquetage (y compris sur des animaux ayant consommé des OGM), la traçabilité, la coexistence des filières, les expérimentations en plein champ, l’indemnisation des éventuels dommages
• La loi sur les OGM peut-elle être considérée comme une loi fondatrice sur les biotechnologies ?
• Les questions qui continuent à alimenter la controverse : la définition du «sans OGM » et du « non OGM », la définition des OGM bactériens, végétaux, animaux.
Bibliographie
• Bernard Chevassus-au-Louis, « OGM et agriculture : options pour l’action publique ».
Rapport du Commissariat général au plan. Paris : La Documentation française, 2001.
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/014000692.shtml
• Christian Ménard et Jean-Yves Le Deaut, « Rapport sur les enjeux des essais et de l'utilisation des organismes génétiquement modifiés ». Mission d'information sur les enjeux des essais et de l'utilisation des organismes génétiquement modifiés. Rapport n° 2254 (AS), avril 2005. http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i2254-t1.asp
• Pierre-Henri Gouyon, Jean-Pierre Henry et Jacques Arnould, « Les avatars du gène », Paris : Belin, 1997.
• Arnaud Apoteker, « Du poisson dans les fraises. Notre alimentation manipulée », Paris : La Découverte, 1999.
• Jean-Paul Oury, « La querelle des OGM », Collection Science, Histoire et Société, Presses Universitaires de France, 2006.
• Jean-Pierre Berland, José Bové, François Brune, Ivan Illich (Collectif), « Défaire le développement - Refaire le monde », Lyon : Editions Parangon, 2005
• Table ronde contradictoire à l’Assemblée nationale sur le thème : « Les enjeux sanitaires des OGM ». Extrait du procès-verbal de la séance du 2 février 2005 : http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i2254-t2-05.asp
• Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés, NOR : DEVX0771876L/B1, MEDAD, n°149 149 (2007-2008) de M. Jean-Louis BORLOO, Ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, déposé au Sénat le 19 décembre 2007 : http://www.senat.fr/leg/pjl07-149.html et annexe I, « Avis sur la dissémination du MON810 sur le territoire français », Comité de préfiguration d’une haute autorité sur les organismes génétiquement modifiés institué par le décret n°2007-1719 du 5 décembre 2007: http://www.senat.fr/rap/l07-181/l07-1819.html
• Potentiel des biotechnologies et problèmes éthiques
• La thérapie génique. L’ADN médicament
• La thérapie cellulaire. La réparation des organes
• Les cellules souches, embryonnaires
• L’encadrement législatif et réglementaire et l’utilisation des cellules souches. La controverse du clonage thérapeutique
• Débat
Bibliographie
• Marcela Iacub et Pierre Jouannet, « Juger la vie : les choix médicaux en matière de procréation ». Paris : La Découverte, Coll. Cahiers libres, 2001.
• Hervé Chneiweiss et Jean-Yves Nau, « Bioéthique - Avis de tempêtes - Les nouveaux enjeux de la maîtrise du vivant », Paris : Alvik, 2003.
• Josué Feingold, Marc Fellous et Michel Solignac, « Principe de Génétique Humaine »,
Paris : Hermann, 1998.
• Jean-Luc Rossignol et al., « Génétique, gènes et génome - Cours et question de révision » Paris : Dunod, 2000.
« L'embryon médicament, les étonnants pouvoirs des cellules souches ». Science & Vie n°1010, pp.83-102, novembre 2001.
• « Bioéthique: l'Allemagne au bord du Rubicon » par Thibaut de Champris , Documents-Revue des questions allemandes, pp. 75-82, juillet-août-septembre 2001
• « Clonage, eugénisme, avortement, euthanasie : où allons-nous ? » Axel Kahn - Jacques Testart- Peter Sloterdijk - Pierre-André Taguieff - Dominique Lecourt - Robert Carvais -Monique Canto-Sperber - Maurice Cassier - Pascal Nouvel - Jean-Jacques Delfour - Antoine Courban - Nicolas Aumonier, Res Publica Hors série n° 1, octobre 2002.
V. LES LOIS SUR LA BIOETHIQUE : DES LOIS BIODEGRADABLES ? LES LOIS BIOTETHIQUES
• Les principes généraux et l’utilisation des produits du corps humain
• L’assistance médicale à la procréation
• L’identification d’une personne par ses empreintes génétiques
• L’interdiction du clonage reproductif. La nouvelle incrimination de crime contre l’espèce humaine.
• La recherche sur l’embryon et sur les cellules souches embryonnaires
• L’agence de biomédecine
• Les tests ADN pour les étrangers candidats au regroupement familial
• Les examens réguliers des lois bioéthiques, dans un contexte évolutif des sciences et techniques
Bibliographie
• Hervé Chneiweiss, « Neurosciences et neuroéthique. Des cerveaux libres et heureux » Paris : Alvik, 2006
• Jacques Testard et Christian Godin, « Au bazar du vivant », Paris : Seuil, 2001
• Albert Jacquard et Axel Kahn, « L’avenir n’est pas écrit », Paris : Bayard, 2001
• « Avis sur l'avant-projet de révision des lois de bioéthique », Comité consultatif national d'éthique, Cahiers du Comité consultatif national d'éthique n°27, pp. 3-20, avril 2001, http://www.ccne-ethique.fr/francais/avis/aˍ067.htm
• « L'essor du génie génétique. Science, conscience et démocratie. Economie et décision », Futuribles n°264, mai 2001 :
• Hugues de Jouvenel, « Science sans conscience », pp. 3-4
• Louise Vandelac, « Menace sur l’espèce humaine: Démocratiser le génie génétique », pp. 5-26
• Martin Hutchinson, « Le boom de la gène-économie: Le marché des clones, ou l’avènement de l’homme-dieu », pp. 27-32.
• Christian Baillon-Passe, « De quelques réflexions sur l'état des lieux et des esprits à la veille de la révision des lois de bioéthique », Les Petites Affiches n° 131-132, pp. 4-12, juillet 2001.
• Hélène Gaumont-Prat, « Les tribulations en France de la directive no 9844 du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques », Recueil Dalloz, Cahier Droit des affaires n° 35, pp. 2882-2889, octobre 2001
• Alain Claeys, « La brevetabilité du vivant », Rapport de l'Office Parlementaire des Choix Scientifiques et Technologiques, Assemblée Nationale, N° 3502 ; Sénat, N° 160, décembre 2001, http://www.assemblee-nationale.fr/11/rap-off/i3502.asp
VI. NANOMONDE ET NANOTECHNOLOGIES
• Les nanotechnologies, c’est quoi au juste ? Les briques élémentaires de la matière
• Les perspectives des nanotechnologies : nanoparticules détectrices ou réparatrices, matériaux intelligents, nanorobots, systèmes auto-organisés, applications dans le domaine du stockage de l’énergie
• Les nanabiosciences. Convergences entre nanotechnologies et santé
• Les nanoproduits au quotidien. Les puces implantables pour assurer le suivi des produits ou des personnes, les nanoparticules ciblées, les nanorganes. Comment encadrer la maîtrise des risques ? Les nouveaux matériaux engendrent-ils de nouveaux risques ?
• Les enjeux militaires des nanotechnologies et les répercussions géopolitiques les nouvelles technologies, très coûteuses, seront-elles réservées aux pays riches ?
• Les enjeux éthiques des nanotechnologies : nanotechnologies et les libertés individuelles ; le développement des nanotechnologies constitue-il un progrès ou une aliénation ?
Bibliographie
• Louis Laurent, Jean-Claude Petit, « Les nanotechnologies doivent-elles nous faire peur ? », Paris : Le Pommier, 2005.
• Mark et Daniel Ratner « Nanotechnologies, la révolution de demain », Paris : Campus Press, 2003.
• Bernadette Bensaude-Vincent « Se libérer de la matière ? Fantasmes autour des nouvelles technologies », Paris : INRA, coll. Sciences en questions, 2004
• « Nanotechnologies : Universités de tous les savoirs. » Paris : Odile Jacob, 2004.
• Jean-Louis Lorrain, Daniel Raoul, « Nanosciences et progrès médical », Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques. Rapport d’information n° 1588 (AS) & n° 293 (S), mai 2004. http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-off/i1588.asp
• Jean-Pierre Dupuy, Françoise Roure, « Nanotechnologies : un enjeu industriel et éthique », Paris : Conseil général des mines et Conseil général des technologies de l’information, novembre 2004. http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/054000313.shtml
• Robert Corriu, Philippe Nozières, Claude Weisbuch, « Nanosciences - Nanotechnologies » Rapport sur la science et la technologie n°18, Académie des sciences & Académie des technologies, Avril 2004. http://www.academie-sciences.fr/publications/rapports/rapportsˍhtml/RST18.htm
• « La déferlante "Nano" », Le journal du CNRS n°189, octobre 2005. http://www2.cnrs.fr/presse/journal/2455.htm
• « Particules ultrafines : le nanodéveloppement sous surveillance », Institut national de recherche et de sécurité (INRS), Travail & Sécurité n°652, pp. 27-36, juin 2005. http://www.travail-et-securite.fr
• Claude Birraux, Daniel Raoul, Claude Saunier, « Nanotechnologies : Risques potentiels, enjeux éthiques ». Office Parlementaire des Choix Scientifiques et Technologiques, compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006.
http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-off/i3658.asp
VII. L’EXPERTISE AU SERVICE DE LA DECISION POLITIQUE
• La crise de l’expertise à travers deux crises : le sang contaminé et l’encéphalite bovine spongiforme. La réponse française : la création d’agences (produits de santé, environnement, nucléaire, sécurité alimentaire…). ou d'autorités administratives indépendantes (autorité de sûreté nucléaire).
• Le rôle des autorités administratives indépendantes françaises
• La situation et le statut de l’expert.
• Expertise et décision politique.
• L’expertise peut-elle être indépendante ? Le rôle d’organismes comme le CRIIRad, le CRIIGen ou le CRIIRem. L’expertise et décision politique. Le rôle de l’Office Parlementaire d’Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques
• La dimension internationale de l’expertise. La répartition des rôles entre les agences nationales et européennes
• L’exemple des antennes hertziennes de téléphonie mobile : les ondes magnétiques peuvent-elles être dangereuses ?
• Serait-il illusoire d’établir une échelle des risques pour classer les principales menaces que nous devrons affronter au XXIème siècle ?
Bibliographie
• Marie-Angèle Hermitte, « Le sang et le droit. Essai sur la transfusion sanguine », Paris : Seuil, 1996.
• Martin Hirsch, Philippe Duneton, Philippe Baralon, Florence Noiville, Bernard Kouchner, « L'affolante histoire de la vache folle », Paris : Balland, 1996.
• Martin Hirsch,« Ces peurs qui nous gouvernent. Sécurité sanitaire : faut-il craindre la transparence ? », Paris : Albin Michel, 2002.
• Francis Chateauraynaud, Christian Bessy, « Experts et Faussaires. Une sociologie de la
perception » Paris : Anne-Marie Métailié, 1995.
• Francis Chateauraynaud et Didier Torny, « Les Sombres Précurseurs. Une sociologie pragmatique de l’alerte et du risque », Paris : Editions de l'EHESS, 1999.
• Philippe Roqueplo, « Entre savoir et décision, l’expertise scientifique », Paris : INRA, coll. Sciences en questions, 1997.
• Marie-Angèle Hermitte et Dominique Dormont, in P.Kourilsky et G.Viney, « Propositions pour le principe de précaution à la lumière de l’affaire de la vache folle », Le principe de précaution, Paris : Odile Jacob, 2000.
• Jean-Yves Le Déaut, Claude Saunier, « L'expertise scientifique », compte rendu de l'audition d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, n° 2890 (AS) & n° 220 (S), février 2006. http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-off/i2890.asp
• Bernard Chevassus-au-Louis, « Retour de l’irrationnel ou conflit de rationalité. Que mangeons-nous ? », Ceras, Risque et précaution, Projet n° 261, 2000. http://www.ceras-projet.com/lodel/document.php?id=1212
• Jean-Louis Lorrain, Daniel Raoul, « L'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé », Rapport d'information n° 342 (AN), n° 52 (S), novembre 2002. http://www.senat.fr/rap/r02-052/r02-052.html
VIII. LA SECURITE DES SYSTEMES D’INFORMATION
• La révolution des technologies d’information avec l’arrivée d’objets dits « intelligents » et communicants.
• La fragilité des systèmes informatiques et la menace électronique : virus, vers, bots, attaques. Les maillons sensibles : les dispositifs électroniques de protection des secrets, (cartes à puces), les méthodes d’identification biométrique, le cryptage, les méthodes applicatifs de filtrage des contenus (anti-spam, anti-virus), le « spywair ».
• Prévention et détection d’intrusion.
• Informatique et liberté individuelle : commission informatique et liberté, fichier informatique, réseau de localisation (GPS), système de surveillance généralisée (puces RFID).
• Les enjeux de souveraineté internationale : sécurité de l’Etat, infrastructures vitales et coopération internationale, lutte contre la cybercriminalité.
Bibliographie
• Pierre Lasbordes, « La sécurité des systèmes d’information : un enjeu majeur pour la France » Premier ministre 2006. http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000048/index.shtml
• Nicolas Curien, Pierre-Alain Muet, « La société de l’information », Rapport du Conseil d'analyse économique (CAE) n°47, Paris : La Documentation française, 2004. http://www.ladocumentationfrancaise.fr/catalogue/9782110055347/
• Philippe Chantepie, Marc Herubel, Franck Tarrier, « Mesures techniques de protection des œuvres & DRMS. 1ère Partie : Un état des lieux », Rapport n° 2003-02 — (I), Janvier 2003. www.culture.gouv.fr/culture/cspla/Mptdrms.pdf
http://ec.europa.eu/justiceˍhome/fsj/privacy/indexˍfr.htm : site de la commission européenne sur la protection des données
http://www.journaldunet.com : journal en ligne sur les NTIC
www.ssi.gouv.fr : site gouvernemental d’information sur la SSI
www.clusif.asso.fr : site du Club de la Sécurité des Systèmes d’Information Français, dédié à l’analyse de la sinistralité dans le monde informatique
www.cnil.fr : site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés ; www.foruminternet.org : site du Forum des droits sur internet
• l’architecture de l’Internet, les adresses, les noms de domaine, les racines : l’arbre DNS
• Les acteurs : l’ICANN (Internet Corporation for Assigned Names and Number), l’internet Society (ISOC), L’IETF (Internet Engeneering Task Force). La gouvernance américaine est-elle préjudiciable ?
• Gouvernance du net et souveraineté nationale. Les langues et la société mondiale du savoir
• Les contenus et les services : le Web, les outils de recherche, le courriel, la gestion des contenus et des services, la traduction, l’archivage
• Les normes et les standards
• Y-a-t-il une domination des Etats-Unis sur la toile ?
Bibliographie
• Christian Huitema, « Et Dieu créa l’Internet », Paris : Eyrolles, 1996.
• Katie Hafner et Matthew Lyon, « Les sorciers du Net. Les origines de l’Internet », Paris : Calmann-Lévy, 1999.
• Jean-Claude Guédon, « La planète cyber, Internet et cyberespace », Paris : Gallimard, 1996.
• Claude Birraux, Jean-Yves Le Déaut, « La gouvernance mondiale de l'Internet », Compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques n° 2891 (AS) & n° 219 (S) février 2006.
http://www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/gouvernanceˍinternet.asp
• Daniel Cohen, Michèle Debonneuil, Dominique Strauss Kahn, « Nouvelle économie ».
Les Rapports du Conseil d'analyse économique, n° 28, Paris : La Documentation française, 2000. http://www.cae.gouv.fr/
X. LA CHIMIE DU 21EME SIECLE SERA-T-ELLE VERTE ?
• Les enjeux sanitaires (les substances cancérigènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction ; les controverses sur les causes des maladies du 21ème siècle : cancers, asthmes, allergies, infertilité…)
• Les enjeux environnementaux (substances bio accumulatives et persistantes)
• L’importance du secteur de la chimie, emplois, compétitivité
• La connaissance scientifique des 100 000 substances présentes en Europe qui pour une grande part n’ont pas évalué en terme de risques
• Les débats autour de la réglementation européenne REACH (enRegistrement, Evaluation, Autorisation des substances CHimiques)
• La responsabilité des entreprises et des grands groupes chimiques internationaux.
• Le principe de « substitution » pour les molécules chimiques préoccupantes et l’émergence d’une chimie « verte »
• Les liens entre pesticides, environnement et santé humaine. L’exemple de l’utilisation de la cholordécone dans l’agriculture antillaise. (Etude actuelle à l’OPESCT menée par Catherine Procaccia et Jean-Yves Le Déaut)
Bibliographie
• André Aschieri, « La France toxique. Santé-environnement : les risques cachés », Paris : La Découverte, 1999.
• Ulrich Beck, « La société du risque, sur la voie d’une autre modernité », Paris : Aubier, 2001
• Dominique Belpomme, « Ces maladies créées par l'homme : comment la dégradation de Bernadette Bensaude-Vincent, « Faut-il avoir peur de la chimie ? », Paris : Empêcheurs de penser en rond, 2005.
• Collectif, « La chimie », Université de tous les savoirs, Paris : Odile Jacob, 2002. « L'environnement met en péril notre santé », Paris : Albin Michel, 2004.
• « Politiques du risque » Politix n° 44, 4ème trimestre 1998
• Francis Chateauraynaud, « La sociologie pragmatique à l'épreuve des risques », pp.76-106
• Mary Berstein, James M. Jasper « Les tireurs d'alarme dans les conflits sur les risques technologiques : entre intérêts particuliers et crédibilité. », pp.109-134.
• www.prc.cnrs-gif.fr/reach/ : le site de l’unité “Prévention du risqué chimique” consacré à Reach ; http://www.cefic.be : CEFIC, European Chemical Industry Council; http://europa.eu.int/comm/enterprise/reach/: DG Entreprise (Commission européenne); http://europa.eu.int/comm/environment/chemicals/ : DG Environment (Commission)
; http://ecb.jrc.it/REACH/ : European Chemicals Bureau ; www.vigitox.org : Greenpeace France; www.panda.org/toxics : WWF’s Global Toxics Programme.
• Marie Christine Blandin, « Risques et Dangers pour la santé humaine de substances chimiques d'usage courant : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur ». Evaluation de l'expertise publique et choix opérés. Rapport d'information n° 629 (AN), n° 176 (S), janvier 2008. http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-off/i0629-tI.asp
XI. QUELLE ENERGIE POUR DEMAIN ?
• Le réchauffement climatique
• Insouciance énergétique et épuisement des ressources fossiles : le « peak oil ». Quelles énergies de substitution, au pétrole, au gaz et au charbon
• La nécessité de sobriété énergétique, d’efficacité énergétique et de développement des énergies renouvelables. Quel rôle pour le nucléaire ?
• L’objectif du facteur 4 (diviser la consommation énergétique mondiale par 4 en 2050) est-il illusoire ?
• Le paquet énergie-climat : les conclusions de la conférence de Poznan en 2008, après Bali (décembre 2007), et la préparation du sommet de Copenhague en décembre 2009
Bibliographie
• Loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique (NOR: ECOX0400059L), Journal Officiel n° 163 du 14 juillet 2005, page 11570
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0400059L
• Christian Bataille, Claude Birraux, « Les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du CO2 », Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Rapport n° 2965 (AS) & n° 254(S), mars 2006. http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-off/i2965.asp
• Pierre Castillon, Mac Lesggy, Edgar Morin, Rapport du Comité des Sages, remis à Nicole Fontaine, ministre déléguée à l’Industrie, 12 septembre 2003 : www.debat-energie.gouv.fr
• Jean-Marc Jancovici, Alain Grandjean, « Le Plein s’il vous plaît », Paris : Le Seuil, 2006.
• Commission européenne, Livre vert « Une stratégie européenne pour une énergie sûre, compétitive et durable » COM(2006) 105, Bruxelles, mars 2006. http://europa.eu.int/comm/off/green/indexˍfr.htm
• Commission européenne, Livre vert « sur l’efficacité énergétique ou Comment consommer mieux avec moins » COM(2005) 265 final, Bruxelles, juin 2005. http://europa.eu.int/comm/off/green/indexˍfr.htm
• Commission européenne, Livre blanc, « La Politique européenne des transports à l’horizon 2010 : l’heure des choix », Bruxelles, 2001. http://europa.eu.int/comm/transport/whiteˍpaper/documents/indexˍfr.htm
• « Europe : le défi énergétique. Une dépendance croissante. L’Europe au pied du mur », Alternatives économiques, n°245, mars 2006
• « Petit mémento énergétique. Eléments pour un débat sur l’énergie en France », Les cahiers de Global Chance, n° hors série, janvier 2003. http://www.agora21.org/bibliotheque.html
• www.iea.org : le site de l’Agence internationale de l’énergie ; www.debat-energie.gouv.fr : le site officiel sur le débat initié par le gouvernement ; www.manicore.com : le site de Jean-Marc Jancovici, président du comité consultatif du débat national sur l’énergie ; www.vrai-debat.org : le site du collectif d’ONG « Energies : le vrai débat », en réaction au débat officiel ; www.negawatt.org : le site de l’association Négawatt « pour un avenir énergétique sobre, efficace et renouvelable » ; www.energiesosfutur.org : association sur le droit universel à l’énergie.
XII. ETUDE DE CAS : LE PROCESSUS DE CONCERTATION DU GRENELLE DE L’ENVIRONNEMENT (2007) ET L’ELABORATION DE LA LOI SUR SA MISE EN ŒUVRE
• Le processus du Grenelle de l'Environnement : Lutte contre le changement climatique ; Biodiversité, écosystèmes et milieux naturels ; Prévention des risques pour l'environnement et la santé, prévention des déchets ; Etat exemplaire ; Gouvernance, information et formation ; Dispositions propres aux départements, régions et collectivités d' Outre-mer
• L’état des lieu et les projections du GIEC pour le XXIème siècle, les engagements internationaux
• Les secteurs en cause : résidentiel tertiaire et habitat, transports, industrie, agriculture, les réductions des émissions de gaz à effet de serre et le Grenelle de l’environnement
• Les Européens respectent-ils les engagements qu’ils se sont fixés ? L’exemple des conséquences du réchauffement climatique : la situation de l’océan Arctique.
• Les mesures d’adaptation
Bibliographie
• Jean-Yves Le Déaut, Nathalie Kosciusko-Morizet, « Rapport fait au nom de la mission d'information sur l'effet de serre », Rapport n° 3021 (AS), avril 2006.
http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3021-tI.asp & http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3021-tII.asp
• Robert Kandel, « Le réchauffement climatique », Paris : PUF, coll. Que sais-je ?2002.
Jean Jouzel, Anne Debroise, « Le climat : jeu dangereux ; quelques prévisions pour les siècles à venir », Paris : Dunod, 2004.
• Michel Petit, « Qu’est-ce que l’effet de serre ? Ses conséquences sur l’avenir du climat » Paris : Vuibert, coll. Planète Vivante, 2003.
• Hervé Le Treut, Jean-Pascal van Ypersele, Stéphane Hallegatte, Jean-Charles Hourcade (dirs.), « Science du changement climatique - Acquis et controverses », Paris : Iddri, 2004.
• Hervé Le Treut, Jean Marc Jancovici, « L’Effet de serre : allons nous changer le climat ? », coll. Dominos, Flammarion, Paris, 2001.
• MA Hermitte, « La nature juridique des quotas d’émission de gaz à effet de serre », Les Annales de la régulation, Paris : Université de Paris I, 2005
• André Berger « Le climat de la Terre : un passé pour quel avenir ? », Bruxelles : De Boeck université, 1992.
Grenelle de l’environnement, « Document récapitulatif des tables rondes », Novembre 2007 : http://www.legrenelle-environnement.fr/grenelle-environnement/
• Jacques Attali, « Rapport de la Commission pour la libération de la croissance : 300 décisions pour changer la France», Présidence de la République, XO Editions : La Documentation française, Paris, 2008 : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000041/index.shtml
XIII. LE NUCLEAIRE A-T-IL UN AVENIR ?
• La part du nucléaire dans le monde
• Les réacteurs de nouvelle génération. Le débat sur l’EPR et les réacteurs de 4ème génération. Les filières à neutrons rapides
• La fusion nucléaire, le projet ITER
• La sûreté nucléaire et la radioprotection : la longue marche vers la transparence
• La question des déchets radioactifs, la loi Bataille de 1991, la loi de 2006 sur les déchets nucléaires
• Etude de cas : la loi de 2006 sur la transparence nucléaire en France : la création de l’Autorité de Surêté Nucléaire (ASN) et du Haut comité pour la Transparence et l’Information sur la Sécurité Nucléaire (HCTISN), le Haut Conseil a-t-il bien fonctionné lors des incidents du Tricastin en 2008 ?
Bibliographie
• Paul Bonche (dir.), « Le nucléaire expliqué par des physiciens », Les Ulis : EDP-Sciences, 2002.
• Christian Ngô, « L’énergie. Ressources, technologies, Environnement », Paris : Dunod, Coll. UniverSciences, 2004.
• Christian Bataille, Claude Birraux, « L'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs », Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, rapport n° 2159 (AS) & n° 250 (S), mars 2005. http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-off/i2159.asp
• Christian Bataille, Claude Birraux, « La durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs », Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Rapport n° 832 (AS) & n° 290 (S), mai 2003. http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-off/i0832.asp
• Claude Birraux, Jean-Yves Le Déaut, « Le contrôle de la sureté et de la sécurité des installations nucléaires », Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, rapport n° 971 (AS) & n° 484 (S), juin 1998. http://www.assemblee-nationale.fr/11/rap-oecst/r0971-2.asp
• Jean-Michel Charpin, Benjamin Dessus, René Pellat, « Étude économique prospective de la filière électrique nucléaire », Commissariat général du Plan, Paris : La Documentation française, 2000.
• « Petit mémento des déchets nucléaires », Global Chance, numéro hors série, Septembre 2005. www.agora21.org/global-chance/mementoˍdechetsˍnucleaires.pdf
• « Nucléaire ou pas ? », Alternatives économiques, n°245, mars 2006
• www.world-nuclear.org : l’industrie nucléaire mondiale, http://www-drfc.cea.fr : site Euratom/CEA sur la fusion nucléaire, http://www.debatpublic-dechets-radioactifs.org : site du débat public sur les déchets radioactifs, www.sortirdunucleaire.org : Fédération de 719 associations anti-nucléaires ; http://www.wise-paris.org/ : Agence indépendante Wise.
XIV. LES ENERGIES RENOUVELABLES
• L’actuelle contribution énergétique : la part des énergies renouvelables. Le paquet climat-énergie européen et le point sur le respect des accords de Kyoto au niveau Européen (Europe des 27)
• L’hydraulique
• L’éolien
• Le solaire thermique et photovoltaïque
• La géothermie
• La biomasse. La controverse des bio/agro-carburants
• La filière hydrogène : espoir ou fausse solution ?
• Les aspects réglementaires : obligations d’achats, les certificats verts
• Les verrous technologiques. (stockage de l’électricité, hydrolyse de la lignocellulose…)
• Les nouveaux objectifs européens du paquet climat-énergie sont-ils assez ambitieux ?
Bibliographie
• Jacques Vernier, « Les énergies renouvelables », Paris : PUF, Que sais-je ? n° 3240, 2005.
• Jean-Christian Lhomme, « Les énergies renouvelables Histoire, état des lieux et perspectives », Paris : Delachaux et Niestlé, 2004.
• Hermann Scheer, « Le solaire et l’économie mondiale », Arles : Solin-Actes Sud, 2001.
• Claude Birraux, Jean-Yves Le Déaut, « L'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables » Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, rapport n° 3415 (AS) & n° 94 (S), novembre 2001. http://www.assemblee-nationale.fr/rap-oecst/energies/r3415.asp
• Yves Cochet, « Stratégie et moyens de développement de l'efficacité énergétique et des sources d'énergie renouvelables en France », Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, La documentation française, septembre 2000.
• Commission européenne, Livre blanc, « Energie pour l’avenir : les sources d’énergie renouvelables », COM(97)599final, Bruxelles, 1997. http://europa.eu.int/comm/energy/en/com599.htm
• « Les énergies renouvelables face au défi du développement durable », Les cahiers de Global Chance n°15, février 2002. http:///www.agora21.org/global-chance/GC-N-15.pdf
• www.energies-renouvelables.org : le site de l’observatoire des énergies renouvelables (Observ’ER) ; http://www.cler.org : le site du Comité de Liaison des Energies Renouvelables (réseau national regroupant des associations, des collectivités territoriales et des entreprises).
Député de Meurthe-et-Moselle depuis 1986
Docteur ès sciences (1976, Université Louis Pasteur de Strasbourg, Professeur à l’Université de Nancy I jusqu’en 1998, Professeur à l'Institut d'Etudes Politiques de Paris : « Les grands enjeux scientifiques du XXIème siècle », depuis 2005
Ancien Président (1989-1992 – 1997-1998 – 2001-2002), actuel Vice-Président de l’Office Parlementaire d’Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST)
Site Web: www.jyledeaut.fr
Principaux travaux parlementaires dans le domaine de la recherche et des technologies :
➢ Auteur du rapport sur le développement des activités liées à l'extraction des ressources minérales de l'Antarctique (1989), (OPECST)
➢ Auteur du rapport sur la gestion des déchets très faiblement radioactifs (1990), (OPECST)
➢ Rapporteur de la Commission d'enquête de l’Assemblée Nationale sur la transmission du SIDA (1993)
➢ Membre des commissions d’information sur les lois bioéthiques (1993-1994 et 2000-2001)
➢ Membre de la Commission d’information sur l’Encéphalite Spongiforme Bovine (ESB) (1996) et sur la Sécurité alimentaire (1997)
➢ Auteur du rapport sur l'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (1998), (OPECST), organisateur de la première conférence de citoyens en France (1998)
➢ Parlementaire en mission, nommé par le Premier Ministre, auteur du rapport sur le contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (1998), à la base de la loi transparence des sûretés nucléaires (2006)
➢ Co-auteur du rapport de synthèse, demandé par le Gouvernement, faisant suite du débat sur les OGM et les Essais au Champ avec Christian Babusiaux, Didier Sicard, Jacques Testart (2002)
➢ Parlementaire en mission, nommé par le Premier Ministre, auteur du rapport "Priorité à la Recherche", avec Pierre Cohen, loi sur la recherche et l’innovation (1999)
➢ Auteur du rapport sur les Energies Renouvelables, avec Claude Birraux (2001), (OPECST)
➢ Rapporteur de la commission d’enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l’environnement en cas d’accident industriel majeur (AZF) (2002)
➢ Auteur du rapport sur la Place des Biotechnologies en France et en Europe (2005), (OPECST)
➢ Président de la mission d’information sur les enjeux des essais et de l’utilisation des OGM (avril 2005), avec Christian Menard, rapporteur
➢ Président de la mission d’information sur l’effet de serre et le réchauffement climatique (2005-2006), avec Nathalie Kosciusko-Morizet, rapporteur
➢ Rapport en préparation avec Catherine Proccacia sur l'utilisation de la chlordécone en agriculture antillaise (2009)
